PLANS de PREVENTION des RISQUES TECHNOLOGIQUES
Le PPRT de TITANOBEL, Vonges et Pontailler sur Saône, Côte d'Or (21)
Le PPRT a été approuvé le 29 juin 2012 par le Préfet de Côte d'Or. Les communes concernées sont Pontailler sur Saône, Vonges, Maxilly sur Saône, Saint Léger Triey, Drambon et Lamarche sur Saône.
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page .
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Documents du PPRT

Plan de zonage règlementaire

Règlement

Annexes au règlement :

 

annexe 1: attestation

 

annexe 2 : définition d'un ERP difficilement évacuable

 

 

annexe 3 : orientation des fenêtres - tableau d'assemblage
annexe 3: orientation des fenêtres - zones 1 à 7
annexe 3 : orientation des fenêtres - zones 8 à 14

 

annexe 3 : guide renforcement

 

 

annexe 3 : fiche pratique 6
annexe 3 : fiche pratique 7
annexe 3 : fiche pratique 8

 

Cahier des recommandations
Arrêté préfectoral d’approbation
Note de présentation et ses annexes n° 1, 2, 3, 4, 5 et 6
Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées.
Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA)
L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendus des CLIC et des POA 2009, avril 2010, novembre 2010 et décembre 2010, 2011 et 2012.
 
Arrêté de prescription
La signature de l'arrêté formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. Un nouvel arrêté prolonge le délai jusqu'au 30 juin 2012.
Réunion publique du 17 mai 2011 et bilan de la concertation
Compte rendu
Bilan de la concertation