PLANS de PREVENTION des RISQUES TECHNOLOGIQUES
Le PPRT de SFPLJ, Gennes, Doubs
Son arrêté d'approbation a été signé le 23 octobre 2009 par le Préfet du Doubs. Les communes concernées sont Gennes, Nancray et La Chevillotte.
Documents du PPRT
Resumé non technique
Plan de zonage réglementaire
Règlement

Recommandations
Arrêté d'approbation