PLANS de PREVENTION des RISQUES TECHNOLOGIQUES
Le PPRT d'Antargaz, Bourogne, Territoire de Belfort
Son arrêté d'approbation a été signé le 29 septembre 2011 par le Préfet du Territoire de Belfort. Les communes concernées sont Bourogne et Morvillars.
Documents du PPRT
Resumé non technique
Plan de zonage réglementaire
Règlement

Recommandations
Arrêté d'approbation