aceriblogo

Département de la SAÔNE ET LOIRE (71)

Comptes rendus des réunions
Dans l'intéret de la sécurité publique et conformément à l'article L311-5 du code des relations entre le public et l'administration, les informations jugées sensibles ont volontairement été retirées des documents préalablement à leur publication.
L'intégralité des documents et compte rendus non consultables sur ce site sont disponibles auprès de votre préfecture de département.
Comités Locaux d'Information et de Concertation (CLIC) / Commissions de Suivi de site (CSS)
Chalon Sud (Bioxal, Alem, United Initiators (ex Azelis Peroxydes)
Arrêté de création du CLIC 2005 et de la CSS 2015
Réunions 2003, 2006, 2008, 2009, février 2010, décembre 2010, 2011, 2012 , 2013, 2014, 2015, 2016
APERAM (ex Arcelor Mittal)
Arrêté de création du CLIC 2005
Réunions 2006, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016
Raffineries du Midi
Le site a cessé ses activités en 2011.
Arrêté de création 2008, arrêté de dissolution 2012, arrêté d'abrogation de l'arrêté de création 2012
Réunions 2009, 2010, 2012
Stogaz
Arrêté de création du CLIC 2005, de la CSS 2013
Réunions 2006, 2007, 2009, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016
Shell (Butagaz)
Arrêté de création du CLIC 2009
Réunions 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016
Sobotram GE Water
Arrêté de création du CLIC 2012 et de la CSS 2015
Réunion 2012, 2013, 2014, 2015, 2016
Michelin
Arrêté de création de CSS 2017 et modificatif
Réunion 2017
Plans de Prévention des Risques Technologiqes PPRT