PLANS de PREVENTION des RISQUES TECHNOLOGIQUES
Le PPRT de Butagaz, Deluz, Doubs
Son arrêté d'approbation a été signé le 4 novembre 2009 par le Préfet du Doubs. La commune concernée est Deluz.
Documents du PPRT
Resumé non technique
Plan de zonage réglementaire
Règlement
Recommandations

Arrêté d'approbation