PLANS de PREVENTION des RISQUES TECHNOLOGIQUES
Le PPRT de TITANOBEL, Michery, Yonne (89)
Le PPRT a été approuvé par arrêté préfectoral le 27 juin 2012. Les communes concernées sont Michery et Gisy les Nobles.
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page .
Carte des aléas
aleas_PPRT_Titanobel89
Zonage réglementaire
zonage_PPRT_Titanobel89
Documents du PPRT
Plan de zonage réglementaire
Règlement
Recommandations
Note de présentation
Annexes
Arrêté préfectoral d'approbation du PPRT
Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées.
Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA)
L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendus de CLIC et de POA du 22 avril 2010, du 15 novembre 2010 et du 30 mai 2012.
Arrêté de prescription
La signature de l'arrêté le 9 juillet 2010 formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent.